CONDITIONS GEMERALES

Par Stéphane | Publié le à 10:15



Article 1 Préambule :

Les actuelles conditions générales de vente s'appliquent de façon exclusive entre la société Blanc Marine SARL, 281, chemin des pommiers  24230 ST ANTOINE DE BREUILH (ci-après « nous ») et toute personne visitant ou effectuant un achat via le site http://www.blancmarine.com/

 

Tout internaute pourra prendre connaissance des Conditions générales de vente sur le site http://www.blancmarine.com/ (ci-après le « site »). Ces Conditions générales de vente pouvant faire l'objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site à la date de passation de votre commande.

Article 2 - Contrat :

2.1 Conditions pour effectuer une commande

Lors d'une commande, vous déclarez être âgé d'au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d'une autorisation parentale vous permettant d'effectuer une commande sur le Site.

Toute commande effectuée sur le site doit correspondre aux besoins normaux d'un ménage.

2.2 Commande

Après avoir passé votre commande, nous vous adressons un e-mail vous confirmant celle-ci. Nous vous informons de l'envoi de vos articles.

Vous avez néanmoins la possibilité de modifier votre commande jusqu'à la date d'envoi de vos articles.

Article 3 - Prix et livraison :

Les prix affichés sur le site sont indiqués en euros toutes taxes françaises comprises (TVA française et autres taxes applicables), hors participation aux frais de port, aux frais de traitement de votre commande et aux frais d'emballage cadeaux.

Nous pouvons accepter vos commandes dans la logique de nos stocks disponibles. La disponibilité de nos produits vendus vouse serons communiqués. En cas de règlement par chèque, votre commande sera traitée dès lors de la réception de celui-ci. 

Si, en dépit de notre vigilance, les articles sont indisponibles, Nous vous en informerons par e-mail dans les meilleurs délais.

Nous vous rappelons que votre carte de paiement n'est débitée qu'au moment de l'expédition de votre commande. Par conséquent, dans le cas où un article ne serait pas disponible et aucun article de remplacement ne pourrait vous être livré, votre carte de paiement ne sera pas débitée.

Article 4 : Droits de douane :

Toute commande passée sur le Site et livrée en dehors de la France pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane qui sont imposés lorsque le colis parvient à sa destination. Ces droits de douane et ces taxes éventuels liés à la livraison d'un article sont à votre charge et relèvent de votre responsabilité. Nous ne sommes pas tenus de vérifier et de Vous informer des droits de douane et taxes applicables. Pour les connaître, Nous Vous conseillons de Vous renseigner auprès des autorités compétentes de votre pays.

 

Article 5 : Paiement :

Vous pouvez effectuer le règlement par carte de paiement ou par chèque.

Les cartes émises par des banques domiciliées hors de France doivent obligatoirement être des cartes bancaires internationales. En cas de règlement par carte bancaire de paiement, le montant de votre commande n'est débité qu'au moment de l'expédition de vos articles.

Le paiement par chèque bancaire n'est possible que pour des chèques en euros tirés sur une banque domiciliée en France ou à Monaco. En cas de paiement par chèque, la mise à l'encaissement du chèque est réalisée à la réception du chèque.

Le chèque devra être établi à l'ordre de la société Blanc Marine, et envoyé à l'adresse ci-dessous :

Société Blanc Marine   281 chemin des pommiers  24230 ST ANTOINE DE BREUILH   France
  

Dans le cas de retard dans le paiement du prix, nous nous réservons le droit de réclamer des intérêts de retard calculés sur la base du taux légal en vigueur et applicables à compter du jour de la sommation de payer.

Article 6 : Retours :

Vous disposez du droit de rétractation de QUATORZE (14) jours prévu par la loi pour nous retourner les articles sans justificatif de motif à compter de la date de réception..

Article 7 : Réserve de propriété :

Les biens livrés demeureront notre propriété jusqu'au réglement total .

Article 8 : Garanties et responsabilité :

Vous bénéficiez des dispositions de la garantie légale des vices cachés.

Tous nos vélos sont garantis 5 ans, à l'exception des pièces d'usure . 
Les moteurs, batteries et chargeures bénéficent d'une garantie de 2 ans .

Tous Nos produits sont conformes aux Normes Européennes :

Norme EN14764 pour tous nos vélos 
Norme EN15194 pour nos vélos électriques
Norme EN60335 pour tous nos chargeurs 

L'utilisation d'accessoire tel que l'accélérateur est réservée à un usage sur voie non-ouverte à la circulation et ne peut se substituer au système PÉDELEC

Les garanties contractuelles ne couvrent pas :

  • l'utilisation anormale ou non conforme des produits : surchauffe électrique, mauvaise protection des batteries et des accessoires, modification de la connectique et des connecteurs. Nous vous invitons à cet égard à consulter attentivement la notice d'emploi mise à disposition sur notre site.
  • toute modification du paramétrage du contrôleur .
  • les pièces d'usures : roulements, câbleries, connecteurs d'alimentation, fusibles, ampoules, tampons et plaquettes de frein, pneus, jantes, rayons...